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Marques déposées par ROBILLARD Francis René Gilles
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ORBICOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBICOM
ROBILLARD Francis René Gilles

Numéro de dépôt :
98719870
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque ORBICOM

Déposée le 23 février 1998 par ROBILLARD Francis René Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est ROBILLARD Francis René Gilles, domicilié(e) 10, Rue REIGNAULT, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robillard Francis - France.

La marque ORBICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBICOM est expirée depuis le 23 février 2008.

ROBILLARD Francis René Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ORBIPHONE , "SERVICE GÉNÉRAL DES GÉOSTÉRÉOPHONES" "SAINT-BERNARD DES RUINES"


ROBILLARD Francis René Gilles - 10, Rue REIGNAULT, 93500 PANTIN - France


Robillard Francis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Appareils & instruments scientifiques, électroniques ou acoustiques de communication par fil ou sans fil, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, (inspection). Appareils d'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs.